Marque enregistrée - Marque en vigueur

TAPE CUL
Brasserie Distrikt, SAS

Numéro de dépôt :
4321371
Date de dépôt :
11/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2026
TAPE CUL de Brasserie Distrikt

Présentation de la marque TAPE CUL

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Brasserie Distrikt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TAPE CUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Brasserie Distrikt domicilié(e) 12 sente de la cauchoiserie - 78580 - Maule - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 900 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie Distrikt, M. Alexandre Bournonville domicilié(e) 12 sente de la cauchoiserie - 78580 - Maule - France.

La marque TAPE CUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAPE CUL arrivera à expiration en date du 11 décembre 2026.

Brasserie Distrikt a également déposé les autres marques suivantes : chemin des dames , mademoiselle versailles , groovy , investigator , funky


Brasserie Distrikt, SAS - 12 sente de la cauchoiserie - 78580 - Maule - France - SIREN 793900473


Brasserie Distrikt, M. Alexandre Bournonville - 12 sente de la cauchoiserie - 78580 - Maule - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.